MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 3 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site Appart’Hôpital Nord est édité par :
BERT Jérémy – Entrepreneur individuel (EI)
SIREN : 883 139 891
SIRET : 883 139 891 00013
Activité : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Code APE : 55.20Z
Adresse : 1, rue Marthourey, 42270 Saint-Priest-en-Jarez, France
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Jérémy BERT
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site : Wix.com
4. Activité du site
Le site présente les appartements proposés en location courte durée par BERT Jérémy, notamment des logements situés à proximité du CHU Saint-Étienne – Hôpital Nord, à Saint-Priest-en-Jarez.
Les informations présentées sur le site, notamment les disponibilités, tarifs, équipements et conditions de séjour, sont susceptibles d'être modifiées.
Les réservations peuvent notamment être effectuées par l'intermédiaire de plateformes de réservation externes telles que Booking.com ou Airbnb, selon les modalités indiquées sur le site.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, vidéos, icônes et éléments de conception, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation préalable de BERT Jérémy, à l'exception des utilisations autorisées par la loi.
6. Responsabilité
BERT Jérémy s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée concernant l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité permanente des informations publiées sur le site.
BERT Jérémy ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de l'utilisation des informations disponibles sur le site ou d'une indisponibilité temporaire du site.
Les liens vers des sites ou plateformes externes sont fournis à titre informatif. BERT Jérémy n'est pas responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque l'utilisateur utilise le formulaire de contact.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes formulées par les utilisateurs et, le cas échéant, pour gérer les demandes de réservation ou de séjour.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la réglementation française applicable, toute personne dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions sont réunies, d'un droit d'opposition et de portabilité de ses données.
Pour exercer ses droits, l'utilisateur peut contacter :
BERT Jérémy via contact
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8. Cookies
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9. Réservations et plateformes externes
Certaines réservations peuvent être réalisées par l'intermédiaire de plateformes tierces.
Lorsque l'utilisateur effectue une réservation sur une plateforme externe, les conditions générales, la politique de confidentialité et les règles de fonctionnement de cette plateforme s'appliquent également.
Les informations relatives aux tarifs et disponibilités affichées sur le présent site sont données à titre indicatif et peuvent différer de celles proposées sur les plateformes de réservation.
10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les règles de compétence des juridictions françaises applicables seront mises en œuvre conformément à la réglementation en vigueur.